Mentions Légales

Editeur

Mairie : Grande Rue 78850 THIVERVAL-GRIGNON
Directeur de la Publication : REMI LUCET

Intégration et Développement :

THIVERVAL INFORMATIQUE
12 avenue Lucien Brétignières
78850 THIVERVAL-GRIGNON

Hébergement

La mairie a mandaté Thiverval Informatique qui s’engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre le service accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf dans l’hypothèse d’un cas de force majeure ou d’un évènement hors de son contrôle, notamment les perturbations ou interruptions des réseaux d’accès, défaillance des équipements informatiques ou téléphoniques de l’utilisateur et de manière plus générale, tout évènement lié aux conditions d’accès à Internet et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de son site.

Droit d’auteur et Propriété intellectuelle

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La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion
– respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple « source : Thiverval-Grignon.com – les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
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